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Marques déposées par DEMULE ALAIN
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DOMAINE DE LA ROCHE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA ROCHE
DEMULE ALAIN

Numéro de dépôt :
92404587
Date de dépôt :
31/01/1992
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
31/01/2012

Présentation de la marque DOMAINE DE LA ROCHE

Déposée le 31 janvier 1992 par DEMULE ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE LA ROCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est DEMULE ALAIN domicilié(e) LA ROCHE,69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS (dossier no 2214692) - 69430 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEMULE ALAIN domicilié(e) LA ROCHE,69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS (dossier no 2214692) - 69430 - France.

La marque DOMAINE DE LA ROCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA ROCHE est expirée depuis le 31 janvier 2012.

DEMULE ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE VERNUS


DEMULE ALAIN - LA ROCHE,69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS (dossier no 2214692) - 69430 - France


DEMULE ALAIN - LA ROCHE,69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS (dossier no 2214692) - 69430 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-24

Inscription le 13 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296840 - Publication au BOPI 2000-03-13

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2002 n°2214692 - Publication au BOPI 2002-01-29

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Vin AOC BEAUJOLAIS et BEAUJOLAIS VILLAGE provenant de l'exploitation exactement désignée: DOMAINE DE LA ROCHE